Conseil municipal du 09 décembre

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Meeting ID: 373 019 332 974 
Passcode: eDf92y 

AVIS DE RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

VENDREDI 09 DÉCEMBRE 2022 à 19h30, Salle du Conseil

Informations générales

Informations Communauté de Communes sur les nouvelles consignes de tri (intervention de Marie-France BERTRON) et sur la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) (intervention de Teddy MUNOZ) ;

Arrêté « espace sans tabac » concernant l’école de la Roche en Brenil

Projets de délibération

1. Démission du 4e adjoint : Délibération pour la détermination du nombre d’adjoints OU élection d’un nouvel adjoint

2. Délibération relative à l’adoption de la nomenclature M57

3. Délibération relative à l’adhésion à l’Agence technique Ingénierie Côte-d’Or le Département (ICO)

4. Décision modificative budgétaire : ouverture de crédits supplémentaires

5. Délibération pour la création d’un emploi en application de l'article L.332-23 1° du code général de la fonction publique

6. Délibération relative à la sollicitation de subventions en vue de la rénovation du préau du Groupe Scolaire

7. Délibération relative au partage de la Taxe d’Aménagement

8. Délibération relative à l’approbation du Rapport définitif de la CLECT du 24/10/2022

9. Délibération pour la mise en place d’une solution de dématérialisation des actes administratifs au contrôle de légalité

10. Délibération relative aux subventions 2022 aux associations

11. Délibération relative à « l’arbre de Noël » 2022

12. Délibération relative à la révision 2023 des loyers Maison Charlotte

13. Délibération relative à la restitution de caution - Maison Charlotte

14. Délibération relative au transfert de nouvelles compétences au SICECO

15. Délibération relative à la participation des communes aux frais de fonctionnement de l’école, année scolaire 2021-22

16. Délibération relative à la RODP 2020, 2021, 2022

17. Délibération relative au fonds de concours SICECO (rénovation de l’éclairage public)